ACTES ADMINISTRATIFS

ACTES ADMINISTRATIFS

23 résultats
ARRÊTÉS MUNICIPAUX (1)
ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX (3)
ARRÊTÉS RÉGIONAUX / DÉPARTEMENTAUX (1)
COMPTE-RENDUS (15)
DIVERS (3)
Publié le 07/02/2024 par secrétaire de mairie
enquête publique préalable à la délivrance du permis de construire nécessaire à la réalisation du projet de construction d'une centrale photovoltaïque au sol, par la société SAS OXY 2104 à Saint-Pierre-d'Amilly.
avis d'enquête publique centrale photovolatïque au sol bois de la Sablière
Publié le 30/01/2024 par secrétaire de mairie
Avec le second volet du fonds de développement de la vie associative (FDVA 2), l'État contribue au développement de la vie associative à travers un soutien financier direct aux associations. Le FDVA 2 est articulé autour de deux axes de subventionnement : • Le fonctionnement global de l’activité d’une association. • La mise en œuvre de projets nouveaux ou innovants. Nous vous informons du lancement de la campagne 2024 du FDVA "Fonctionnement / Projets innovants" ce lundi 29 janvier et jusqu'au 28 mars 2024 au plus tard. La note d'orientation pour cette campagne figure en PJ et sur le site : https://www.ac-poitiers.fr/appel-a-projets-et-attributions-subventions-fdva-2019-en-charente-maritime-123458 Les demandes doivent être faites en ligne sur lecomptasso : http://www.associations.gouv.fr/le-compte-asso.html Mme Patricia BRESSANGE (05 17 84 03 80) et Philippe EGRETEAU (05 17 84 03 70) sont à la disposition des associations pour tout complément d'information. Cordialement, Service départemental à la Jeunesse, à l’engagement et aux sports (SDJES) Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Charente-Maritime
note d'orientation FDVA2
le Réseau Guid'Asso en Charente-Maritime
Publié le 06/12/2023 par Philippe Bodet
CR CM octobre
CM20231024
Publié le 06/12/2023 par Philippe Bodet
CR CM Novembre 2023
CM202231115
Publié le 15/11/2023 par Philippe Bodet
Compte rendu CM
CM20230921
Publié le 15/11/2023 par Philippe Bodet
Compte rendu du CM
CM20230905
Publié le 26/10/2023 par secrétaire de mairie
arrêté du Maire portant lancement de la campagne de capture de chats errants vivant en groupe dans les lieux publics du 13/11/2023 au 28/02/2024
arrêté 2023/4/010
Publié le 13/09/2023 par Philippe Bodet
compte rendu du CM du 25 avril 2023
CM20230425
Publié le 13/09/2023 par Philippe Bodet
Compte rendu du CM du 23 mai 2023
CM20230523
Publié le 13/09/2023 par Philippe Bodet
Compte Rendu CM27 juin 2023
CM20230627
Saint-Pierre-d'Amilly

MAIRIE - SAINT-PIERRE-D'AMILLY

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Aunis Sud

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