ACTES ADMINISTRATIFS
34 résultats
Publié le 08/07/2026 à 12:47 par secrétaire générale de mairie
Mesdames, Messieurs,
La secrétaire sera absente du lundi 27/07/2026 au dimanche 09/08/2026 inclus.
Aussi, merci d'adresser vos demandes d’urbanisme, vos dossiers de mariage/PACS, les reconnaissa...
La secrétaire sera absente du lundi 27/07/2026 au dimanche 09/08/2026 inclus.
Aussi, merci d'adresser vos demandes d’urbanisme, vos dossiers de mariage/PACS, les reconnaissa...
Publié le 27/06/2026 à 08:59 par secrétaire générale de mairie
Publié le 27/06/2026 à 08:57 par secrétaire générale de mairie
bonjour,
Veuillez trouver, ci-joint, l'arrêté du 26 juin 2026 portant limitation provisoire des usages de l'eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre de l'EPMP, marais Sèvre ...
Veuillez trouver, ci-joint, l'arrêté du 26 juin 2026 portant limitation provisoire des usages de l'eau dans le département de la Charente-Maritime sur le périmètre de l'EPMP, marais Sèvre ...
Publié le 25/06/2026 à 07:48 par secrétaire générale de mairie
Mesdames et Messieurs les Maires,
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral modificatif relatif à l’usage du feu à l’air libre, applicable immédiatement.
Il précise notamment les règles relati...
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral modificatif relatif à l’usage du feu à l’air libre, applicable immédiatement.
Il précise notamment les règles relati...
Publié le 17/06/2026 à 15:54 par Philippe Bodet
Publié le 17/06/2026 à 15:50 par Philippe Bodet
Compte rendu du CM du 05 mai 2026
Publié le 17/06/2026 à 15:50 par Philippe Bodet
Compte rendu du CM du 16 avril 2026
Publié le 17/06/2026 à 15:50 par Philippe Bodet
Compte rendu du CM du 21 mars 2026
Publié le 17/06/2026 à 15:50 par Philippe Bodet
Compte rendu du CM du 14 janvier 2026

